Podcast #2 : Les HLM de Paris et les marchés truqués d’Ile-de-France (1/3)

Notre deuxième épisode est dédié à l’affaire des HLM de la ville de Paris. Première partie : l’affaire des marchés HLM de la Ville de Paris. Une affaire sinueuse, qui commence dans les Hauts-de-Seine puis s’étend à la Mairie de Paris, et remonte jusqu’aux premier cercle de Jacques Chirac. Ses révélations et ses rebondissements judiciaires vont bousculer le second mandat du président.

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Remerciements

Merci à Laurent Valdiguié, journaliste à Marianne et auteur du livre Un maire au-dessus de tout soupçon paru chez Albin Michel pour sa participation à l’épisode, ainsi qu’à Jean-Paul Bordes, la voix off, Alexis Poulin et Le Monde Moderne qui hébergent le podcast, Alexandre G. qui en a créé le visuel, ainsi qu’à BPC studio pour la musique.

Texte intégral de l’épisode

Des HLM aux lycées, les marchés truqués d’Ile-de-France : l’histoire d’une escroquerie à grande échelle pour alimenter les caisses des plus grands partis politiques des années 90.

Aujourd’hui ce n’est pas une mais deux affaires que nous abordons. Si elles connaissent des développements séparés, mais allons voir qu’elles se rejoignent sur leur objet principal, motif de corruption par exemple : la question du financement des partis politiques, et plus spécifiquement celui du RPR, le parti de la droite alors au pouvoir.

La première affaire est celle des marchés HLM de la Ville de Paris. Une affaire sinueuse, qui commence dans les Hauts-de-Seine puis s’étend à la Mairie de Paris, et remonte jusqu’aux premier cercle de Jacques Chirac. Ses révélations et ses rebondissements judiciaires vont bousculer le second mandat du président, avec notamment l’épisode mémorable de la Cassette Méry.

La deuxième affaire est celle des marchés de rénovation des 471 lycées de la Région Ile-de-France. Une entente transpartisane, qui va de la droite avec en tête le RPR, le parti présidentiel, et le Parti Républicain, à la gauche avec Parti socialiste et du Parti Communiste. Ensemble, ils ont conclu un pacte de corruption entre 1990 et 1995, et détourné au total près de 85 millions d’euros.

A quelques mois d’une nouvelle élection présidentielle, ces deux cas d’école nous interpellent et doivent nous amener à nous poser la question centrale du financement de nos institutions démocratiques.

1. Les débuts de l’affaire : l’Office HLM de Paris

L’affaire des marchés truqués d’Ile de France commence fin janvier 1994. La Direction générale des Impôts transmet au parquet du tribunal de Créteil une enquête sur l’une des plus grosses sociétés de peinture de la région parisienne : la SAR, pour Société d’Application et de Revêtement. Basée à Alfortville et dirigée par Francis Poullain, la SAR présente dans sa comptabilité des paiements douteux, qui impliquent des marchés avec les Offices HLM de Paris et des Hauts de Seine. L’entreprise a payé pour près de 15 millions de francs de fournitures dont aucune trace ne peut être retrouvée.

Le tribunal de grande instance de Créteil confie l’enquête au juge d’instruction Eric Halphen. Le dossier lui parvient sous la forme d’une « chemise rose », en provenance du Ministère du Budget, alors dirigé par Nicolas Sarkozy qui fait partie du gouvernement Balladur. Eric Halphen met en examen Francis Poullain en août 1994. Il fait aussi le tour des fournisseurs de la société, et tombe rapidement sur Jean-Claude Méry, directeur d’un cabinet de conseil et membre du comité central du RPR (l’ancêtre de l’UMP). L’activité du consultant est florissante : en 4 ans, Méry a facturé plus de 38 millions d’euros à des sociétés du bâtiment et des travaux publics, pour des prestations dites « d’assistance commerciale ». Mais lors d’une perquisition dans ses bureaux, le juge ne trouve aucune trace des travaux en question. Méry refuse de répondre à ses questions, et s’enferme dans le silence.

L’affaire prend très vite une plus grande envergure, et une tournure politique. En effet, en sus de Francis Poulain, toutes les plus grandes entreprises du BTP parisien figurent dans la clientèle de Méry. Toutes ont obtenu des marchés avec l’OPAC, l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris, qui gère les 90 000 HLM de la ville. De plus, leurs dirigeants sont pour la plupart des membres ou sympathisants du RPR, le parti de Chirac (alors maire de Paris). Les documents saisis par le fisc lors d’une perquisition au domicile et dans les bureaux de Méry en janvier 1993 ont permis aux enquêteurs de faire la corrélation entre l’activité du bureau d’études et les marchés de l’OPAC. En tout, ils ont saisi quelque 650 documents fiscaux et 5 disques durs, dont le contenu va permettre au juge Halphen d’obtenir l’ouverture d’une information judiciaire pour trafic d’influence. En effet, les enquêteurs ont découvert que les notes internes à la commission d’appel d’offre relatives aux marchés étaient régulièrement expédiées par télécopie à Jean-Claude Méry, directement depuis le siège de l’OPAC.

Sur la base de ces éléments, en août 1994 le juge Halphen place Francis Poullain sous mandat de dépôt, c’est-à-dire en détention préventive. Quelques semaines plus tard, le 13 septembre, le juge reçoit la déclaration d’un témoin qu’il décrit comme « digne de foi, mais désirant garder l’anonymat ». Cette personne a pris directement contact avec lui pour lui révéler des informations. Voici un extrait du procès verbal du juge :

« L’argent recueilli par Francis Poullain grâce aux fausses factures aurait bénéficié à plusieurs hommes politiques du RPR. Ces hommes politiques seraient : Charles Pasqua [ministre de l’intérieur], Michel Giraud [ministre du travail], Michel Roussin [ministre de la coopération, ancien directeur de cabinet de Jacques Chirac], Robert Pandraud [député RPR de Seine-St-Denis], Patrick Balkany [maire RPR de Levallois-Perret et député des Hauts-de-Seine]. En ce qui concerne Robert Pandraud, qui avait déjà rencontré à plusieurs reprises Francis Poullain, les fonds lui auraient été transmis par Rémy Halbwax, ancien policier révoqué. Pour ce qui est de Michel Giraud, celui-ci aurait employé plusieurs secrétaires dans un mouvement appelé Forum du citoyen. Ces secrétaires auraient parallèlement reçu des salaires de la part de la SAR, salaires ne correspondant à aucun travail effectif et reversés à Michel Giraud. Michel Roussin serait plus un intermédiaire qu’un bénéficiaire final de l’argent. Plusieurs hommes auraient, pour le compte de Francis Poullain, fait plusieurs aller et retour entre la France et l’Afrique pour transporter des fonds. Francis Poullain serait titulaire d’un compte en Suisse. »

Le jour même de l’audition de ce témoin, le juge Halphen demande à la police judiciaire de filer Francis Poullain ; et le lendemain, il met sur écoute Rémy Halbwax. La semaine suivante, il interroge Francis Poullain sur ses liens avec ce dernier. Et le 28 octobre, il met Rémy Halbwax en examen et le place sous mandat de dépôt.

Rémy Halbwax est une figure politique bien connue à l’époque : porte-parole de la droite policière au début des années 80, il tient un discours très proche de l’extrême droite. En 1983, il est révoqué de la police pour avoir participé à « un acte collectif d’indiscipline caractérisé », en l’espèce une manifestation en armes devant le ministère de la Justice. Mais il est réintégré par Charles Pasqua, nouvellement ministre de l’intérieur sous Chirac, trois ans plus tard, aux côtés de trois autres révoqués. C’est Robert Pandraud, alors ministre délégué chargé de la sécurité du gouvernement Chirac, qui deviendra son mentor. Rémy Halbwax se met en disponibilité et demande son détachement, qu’il obtient, pour le rejoindre au conseil régional d’Ile-de-France en 1991. Pandraud est alors président du groupe RPR, député de Seine-Saint-Denis et membre du bureau politique du parti gaulliste. Il lui confie une mission auprès de l’association des élus RPR.

Revenons à notre enquête : le 9 novembre 1994, le juge Halphen met en examen une personne proche de Halbwax : il s’agit de Jean-Louis Bonini, le dirigeant de la Cofreth, filiale du groupe Lyonnaise des eaux. Cette société versait à Halbwax un salaire depuis plusieurs années pour ses services d’« attaché commercial », et avait obtenu durant la même période près d’une soixante de marchés de chauffage dans les lycées de la région parisienne, au moment où ces derniers ont été concédés à des sociétés privées. La société de Jean-Louis Bonini était cliente du bureau d’études de Jean-Claude Méry, qui lui avait facturé deux fois 200 000 francs (soit environ 43 000 €), là aussi pour « assistance commerciale ». La Cofreth était également en affaires avec l’OPAC, qui lui avait attribué le marché d’entretien et de remise à niveau des cabines d’ascenseurs dans l’ensemble des immeubles HLM de la ville. Elle partageait ce marché colossal, de plus de 2 milliards de francs, avec la CG2A, filiale de la Générale des eaux dirigée par Alain Béguin, qui avait de son côté débloqué, en 1990, quelque 16 millions de francs (3,8 millions d’euros) de crédits d’études sur le fastueux projet immobilier de Port-Vendres dans les  Pyrénées-Orientales, que Jean-Claude Méry avait baptisé « Port-Pierre-Méry », à la mémoire de son père.

En perquisitionnant chez Jean-Claude Méry, Éric Halphen met la main, notamment, sur son agenda 1992. À deux reprises sont inscrites deux initiales, avec, en face, des sommes. RH : 190 500 ; MR : 260 000. RH, comme Rémy Halbwax ; MR, comme Michel Roussin. Jean-Claude Méry est mis en examen de complicité d’abus de biens sociaux et écroué, en septembre 1994.

Dès ses premiers rebondissements, l’affaire des HLM de Paris prend une tournure nationale. Ce que le juge Halphen ne sait pas encore, c’est que les obstacles sur sa route vont être de plus en plus nombreux. En suivant la piste des clients de Méry, il ne va pas tarder à étendre ses investigations aux Hauts de Seine, fief de la droite française.

2. La piste des Hauts de Seine et l’affaire Maréchal-Schuller

Le 13 décembre 1994, Halphen fait une perquisition dans les bureaux d’une revue, le Clichois, publication électorale au service de Didier Schuller, le conseiller général de Clichy, suppléant de Patrick Balkany et directeur général de l’office HLM du département. À cette occasion, Halphen découvre que le journal vend des publicités à prix d’or, pour plus de 100 000 francs la page, soit l’équivalent des tarifs des quotidiens nationaux, à la SAR, la société de Francis Poullain. Or Balkany est à l’époque président de l’Office HLM des Hauts de Seine, qui a accordé de nombreux marchés à la SAR. Difficile de ne pas y voir une trace de corruption. Sur place, c’est la compagne de Didier Schuller, Christel Delaval, qui est présente et qui ouvre les bureaux au juge, qui repart avec la comptabilité de l’entreprise.

Eric Halphen ne le sait pas, mais en enquêtant sur Didier Schuller, il a ouvert une boîte de Pandore. Quelques mois plus tôt, en octobre, ce dernier a en effet appris que le psychiatre qui suit sa mère, Jean-Pierre Maréchal, n’est autre que le beau-père du juge de Créteil. Il va l’approcher avec son avocat, Jean-Yves Cavallini, et fixer un rendez-vous tous les trois. Que se sont-ils dit à cette occasion, et de quoi ont-ils convenu ? Eux seuls le savent, mais le 20 décembre, une semaine à peine après la perquisition menée par Halphen, Didier Schuller porte plainte contre son beau-père, qu’il accuse d’avoir monnayé sa proximité avec lui et de lui avoir promis, contre un million de francs, de lui faire annuler son enquête dans les Hauts de Seine.

Maréchal, avec qui Halphen entretient des rapports cordiaux mais distants, aurait-il été utilisé comme maillon faible de son entourage pour le mettre en cause ? L’enquête, sur instruction de Charles Pasqua, alors Ministre de l’Intérieur, est confiée à Jacques Franquet, le directeur central de la police judiciaire. Sculler et Maréchal sont immédiatement mis sur écoute. Maréchal, qui est en vacances aux Antilles, reçoit plusieurs coups de fil de Schuller, qui sont enregistrés, où ils conviennent ensemble d’un rendez-vous le 20 décembre à l’aéroport de Roissy. Le jour venu, le psychiatre est arrêté à sa descente d’avion alors que Schuller vient de lui donner une boîte contenant la somme promise : le million de francs. Il est mis en examen pour trafic d’influence et extorsion de fonds le jour même.

L’hypothèse d’une mise en scène destinée à faire tomber le juge, qui remonterait jusqu’au ministre de l’intérieur lui-même, Charles Pasqua, nommément mis en cause dans l’affaire des HLM, paraît de plus en plus solide. Pourtant, dès lors que l’affaire est révélée au grand public, de nombreuses voix demandent le dessaisissement du juge Halphen de l’affaire. Le juge, même s’il devine une machination destinée à l’atteindre, est obligé de demander à sa hiérarchie d’être déchargé des dossiers relatifs aux offices HLM. Le 22 décembre, François Mitterrand lui-même saisit le Conseil supérieur de la magistrature pour trancher la question. Finalement, Éric Halphen n’est dessaisi que du volet Hauts-de-Seine de l’affaire des HLM, qui se voit confiée aux juges Philippe Vandingenen et Serge Portelli. Il conserve quant à lui le volet parisien.

Cette « affaire dans l’affaire » aura en tout cas éclairé sur le fait que l’enquête dérange en haut lieu, et la machination aura en partie porté ses fruits : isolé et sous pression médiatique, le juge sait désormais qu’on ne reculera devant aucun moyen pour le déstabiliser et le faire taire. Cela n’empêchera pas qu’il soit blanchi, puisqu’en février 1995, la chambre d’accusation de Paris annule les écoutes téléphoniques. Son arrêt parle de provocation et dénonce la souricière tendue au beau-père du juge Halphen.

Un an plus tard, en février 1996, la Cour de cassation confirme la nullité des écoutes et des enregistrements des entretiens effectués par des officiers de police judiciaire dès lors qu’ils ont été réalisés sans l’autorisation d’un juge, dans le simple cadre d’une enquête préliminaire. Elle confirme le raisonnement de la chambre criminelle, qui avait prononcé la nullité de l’intégralité de la procédure qui avait suivi en expliquant : « l’interpellation de Jean-Pierre Maréchal a procédé d’une machination de nature à déterminer ses agissements délictueux et que, par ce stratagème, qui a vicié la recherche et l’établissement de la vérité, il a été porté atteinte au principe de la loyauté des preuves ».

Didier Schuller, quant à lui, quitte la France juste au moment où l’affaire éclate et que le vent commence à tourner. Un mandat d’arrêt international est émis contre lui en juin 95, mais il est déjà parti : il passe d’abord par Genève, où il vide ses comptes bancaires, puis par Londres, avant de gagner les Bahamas où il est repéré en 1997 avec sa compagne Christel Delaval et ses deux enfants. Il part ensuite en République dominicaine où il mène une vie de luxe sous un faux nom pendant plusieurs années. Il ne rentre en France qu’en 2002, après que son fils aîné Antoine ait raconté à des journalistes de Canal+ que son père vit à Saint-Domingue. Nous reviendrons sur sa condamnation vers la fin de notre récit.

L’affaire des marchés HLM des Hauts-de-Seine rebondit dans la foulée de l’affaire Schuller-Maréchal, en février 1995, quand Françoise Montfort, la patronne d’une société d’assainissement, AVS (Assainissement Voirie Service) est arrêtée sur un parking de Nogent-sur-Marne. Suite à une dénonciation anonyme, elle est prise la main dans le sac, alors qu’elle s’apprête à remettre 46 500 francs à un collecteur de fonds lié à l’office HLM du 92. Elle avait l’habitude de verser des commissions en liquide depuis plus de 10 ans à l’Office HLM, pour environ 3 à 5% des marchés, via un proche de Didier Schuller, Jean-Paul Schimpf. Quand ils arrêtent ce dernier, les enquêteurs trouvent sur lui un contrat de prêt de 1 million de francs destiné à l’achat de l’appartement de la compagne de Didier Schuller. Schimpf est en fait la cheville ouvrière du système de collecte de commissions occultes de l’Office HLM du 92 : d’autres enveloppes, pour 150 000 et 200 000 francs, sont saisies à son domicile, ainsi que des listes d’annonceurs et de chefs d’entreprise dans son appartement parisien, qui lui permettaient de surfacturer des espaces publicitaires dans le Clichois, le journal électoral de Schuller.

La piste du 92 continue donc d’apporter son lot de révélations, tandis que le juge Halphen poursuit la piste du RPR. Quelques mois plus tard, en juillet, il perquisitionne le siège du parti dans le 7e arrondissement de Paris. Il visite notamment le bureau de Louise-Yvonne Casetta, la comptable du parti, qui avait des rendez-vous réguliers avec Jean-Claude Méry. Dans les relevés téléphoniques de ce dernier, le nom de la comptable figurait avec régularité, plusieurs fois par semaine. Mais Casetta et ses collaborateurs avaient, selon toute vraisemblance, été prévenus de l’arrivée de la police : les pages de son agenda 1995 avaient été arrachées jusqu’au mois de juin, de même que les pages du carnet téléphonique de sa secrétaire.

Trois semaines plus tard, Halphen perquisitionne au Parti Républicain pour interroger Jean-Pierre Thomas, le trésorier. Dans son bureau, il découvre un coffre rempli de billets : il y en a en tout pour 2,4 millions de francs, soit plus de 350 000 €. Le trésorier explique : « Il s’agit de fonds secrets, on ne remet pas cet argent sur des comptes bancaires ». Il s’agirait donc de ces fonds spéciaux, dédiés au financement d’actions secrètes liées à la sécurité extérieure et intérieure de l’État, donc envoyés par Matignon ; nous y reviendrons dans le prochain chapitre. N’étant pas saisi de ces faits, le juge ne peut saisir les billets. Il demande un réquisitoire supplétif, qui lui permettrait d’élargir son enquête, mais il lui est refusé. L’affaire est transmise à une collègue, puis classée sans suite. Et Matignon refusera de fournir le registre qui pourrait attester qu’il s’agit de fonds spéciaux.

L’enquête des marchés truqués est désormais scindée en deux : la piste des Hauts de Seine suit son propre cours, tandis que le juge Halphen se concentre sur la piste du financement occulte du RPR. Bientôt, un nouveau fief politique de la droite va être à son tour éclaboussé par l’affaire : il s’agit de la Mairie de Paris, dirigée à l’époque par Jean Tiberi.

Références